Mentions légales, Politique de confidentialité & Conditions d’utilisation

1. Informations légales

Nom de l’association : Orchestre d’Harmonie École de Musique Valentigney
Statut juridique : Association loi 1901 déclarée
Siège social : 78 Rue de Sous Roches, 25700 Valentigney, France
Responsable de la publication : Webmaster ohemv
Conception et réalisation du site : Webmaster ohemv
Hébergeur :
Hostinger France
37 Rue Taitbout, 75009 Paris, France
Site web : www.hostinger.frAdresse e-mail : contact@ohemv.fr

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, documents, etc.) est la propriété exclusive de l’Orchestre d’Harmonie École de Musique Valentigney, sauf mention contraire.
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3. Données personnelles (RGPD)

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Finalités de la collecte :
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Base légale du traitement :
Le traitement est fondé sur le consentement de la personne concernée (article 6.1.a du RGPD).

Durée de conservation :
Les messages reçus via le formulaire sont conservés pendant une durée maximale de 12 mois, sauf obligation légale contraire.

Destinataires des données :
Les données sont exclusivement destinées à l’Orchestre d’Harmonie École de Musique Valentigney.
Elles ne sont jamais transmises, cédées ni vendues à des tiers.

Droits des utilisateurs :
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• droit d’accès à vos données ;
• droit de rectification ;
• droit d’effacement (“droit à l’oubli”) ;
• droit d’opposition et de retrait du consentement.

Pour exercer ces droits, vous pouvez écrire à :
📧 contact@ohemv.fr

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5. Conditions d’utilisation (CGU)

Accès au site :
L’accès au site ohemv.fr est gratuit. L’utilisateur s’engage à l’utiliser conformément aux lois en vigueur et aux présentes conditions.

Contenus et liens externes :
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Comportement de l’utilisateur :
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Modification du site et des mentions légales :
L’association se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site, les présentes mentions légales, la politique de confidentialité ou les conditions d’utilisation, afin de s’adapter aux évolutions légales ou techniques.
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Dernière mise à jour : Novembre 2025